SEAT FRANCE Division de GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA
Numéro de dépôt :
3307797
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2014
Présentation de la marque LES MOIS TOUT BONUS
Déposée le 4 août 2004 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE Division de GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES MOIS TOUT BONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE Division de GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11 avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL Avocat à la Cour domicilié(e) 80 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque LES MOIS TOUT BONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEAT FRANCE Division de GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA - 11 avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS - 02600 - France - SIREN 602025538
Maître Pierre-Yves MICHEL Avocat à la Cour - 80 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Véhicules terrestres à moteurs, véhicules automobiles et leurs parties, à savoir : leurs moteurs, amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs anti-éblouissants, freins, garnitures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, pare-chocs, plombs pour rééquilibrage des roues, porte-bagages, rayons de roues, pneumatiques et chambres à air pour roues de véhicules, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volant. Publicité ; courrier publicitaire ; promotion des biens et services ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, catalogues) ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; promotion des ventes pour des tiers, tous ces services ayant exclusivement pour objet la promotion et la vente de véhicules automobiles ou en liaison avec les véhicules automobiles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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