SEAT FRANCE Division de groupe VOLKSWAGEN France SA Société anonyme
Numéro de dépôt :
3328456
Date de dépôt :
08/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2014
Présentation de la marque LES JOURS A TOUTE EPREUVE SEAT
Déposée le 8 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE Division de groupe VOLKSWAGEN France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES JOURS A TOUTE EPREUVE SEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE Division de groupe VOLKSWAGEN France domicilié(e) BP 65, 11, avenue de Boursonne,02601 VILLERS COTTERÊTS - 02601 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEAT FRANCE domicilié(e) BP 65, 11 avenue de Boursonne,02601 VILLERS COTTERÊTS - 02601 - France.
La marque LES JOURS A TOUTE EPREUVE SEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEAT FRANCE Division de groupe VOLKSWAGEN France SA Société anonyme - BP 65, 11, avenue de Boursonne,02601 VILLERS COTTERÊTS - 02601 - France - SIREN 602025538
SEAT FRANCE - BP 65, 11 avenue de Boursonne,02601 VILLERS COTTERÊTS - 02601 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Véhicules ; Appareils de locomotion par terre, par air, par eau. Moteurs pour vehicules terrestres ; amortisseurs de suspension de véhicules ; carrosseries, chaînes antidérapantes ; chassis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour siège de véhicules ; véhicules électriques. Produits de l'imprimerie ; affiches ; prospectus ; brochures. Publicité ; gestions des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Diffusion de materiel publicitaire (tract ; prospectus imprimés ; échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires.
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