Déposée le 18 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SeaSatCom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SeaSatBox »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SeaSatCom domicilié(e) 2229, route des Crêtes, CICA,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 017 787 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SeaSatCom domicilié(e) 2229, route des Crêtes, CICA,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SeaSatBox est expirée depuis le 18 décembre 2017.
SeaSatCom SARL - 2229, route des Crêtes, CICA,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France - SIREN 482017787
SeaSatCom - 2229, route des Crêtes, CICA,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Inscription le 15 mai 2014 - Changement d'adresse n°624005 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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