SEARS, ROEBUCK AND CO. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York)
Numéro de dépôt :
1419836
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2007
Présentation de la marque CRAFTSMAN
Déposée le 24 juillet 1987 par SEARS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CRAFTSMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SEARS, ROEBUCK AND CO. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York), domicilié(e) 3333 Beverly Road, B6-309B HOFFMAN ESTATES, Etat de l'Illinois 60179 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2093158) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2093158) - France.
La marque CRAFTSMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEARS, ROEBUCK AND CO. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) - 3333 Beverly Road, B6-309B HOFFMAN ESTATES, Etat de l'Illinois 60179 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2093158) - États-Unis
CABINET LAVOIX - (dossier no 2093158) - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 1997 n°2093158 - Publication au BOPI 1997-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Inscription le 29 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403165 - Publication au BOPI 2004-11-29
Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157277 - Publication au BOPI 1993-04-13
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils à moteurs, à main et de table, ponceuses, bancs à polir, polisseuses, scies, perceuses, rectifieuses, affûteuses, meuleuses, broyeuses, raboteuses, détoureuses, tondeuses à gazon, machines à creuser des trous calibrés pour planter des poteaux, pompes à air, compresseurs pneumatiques, marteaux pneumatiques, générateurs, pistolets à peintures, souffleuses à neige.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;lames de rasoir, scies, perceuses, raboteuses, clefs, haches, erminettes, pinces à riper et pieds-de-biche, pistolets à peinture, ciseaux, marteaux, limes, tenailles, tournevis, truelles, dresse-bordures, coupe-verre, tranche-gazon, coupe-tube, poinÇons, arrache-vis, tondeuses à gazon à main, faux, cisailles, taille-haies, fourches à foin, fourches à fumier, fourches à bêcher, râteaux de jardin et pour le gazon, pelles, bêches, outils à main pour creuser des trous pour planter des poteaux, cultivateurs à main, truelles de jardinage, arrache pommes-de-terre, sécateurs, fendoirs, couteaux pour tous usages, râcloirs pour murs, truelles de plâtrier, pincettes, ponceuses et polisseuses à main portables, fers à souder (non électriques).Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Aspirateurs, fers à souder et accessoires, appareils pour soudage à l'arc.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Tracteurs, tondeuses à gazon tractées, brouettes, charettes de jardin, chariots à main.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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