STRUCTURE
Présentation de la marque STRUCTURE
Déposée le 9 février 1995 par la société étrangère SEARS BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRUCTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STRUCTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STRUCTURE est expirée depuis le 9 février 2015.
SEARS BRANDS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28
Inscription le 25 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398398 - Publication au BOPI 2004-08-25
Renouvellement sans limitation le 7 février 2005 n°2281250 - Publication au BOPI 2005-02-07
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11