Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOMUCIL
SEARLE SANTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1696074
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2001

Présentation de la marque ISOMUCIL

Déposée le 30 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SEARLE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOMUCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEARLE SANTE domicilié(e) 52, rue Marcel Dassault, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ISOMUCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOMUCIL est expirée depuis le 30 septembre 2001.

SEARLE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : DIAMUCIL


SEARLE SANTE (société anonyme) - 52, rue Marcel Dassault, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 8 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252935 - Publication au BOPI 1998-04-08

Inscription le 25 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252140 - Publication au BOPI 1998-03-25

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