Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ZELTEC
Numéro de dépôt :
1680541
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ZELTEC
Déposée le 15 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SEARLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZELTEC »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEARLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 juillet 1992 - RENONCIATION TOTALE n°65460 - Publication au BOPI 1992-07-22