URBA VERT
Présentation de la marque URBA VERT
Déposée le 9 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SEAPEX HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « URBA VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque URBA VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque URBA VERT est expirée depuis le 9 août 2015.
SEAPEX HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2051458 - Publication au BOPI 1995-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04
Inscription le 15 décembre 2008 - Concession de licence n°487696 - Publication au BOPI 2008-12-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2005 n°2283069 - Publication au BOPI 2005-03-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471914 - Publication au BOPI 2008-04-07
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404166 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404158 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404157 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404156 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404162 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°404163 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404165 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404164 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253560 - Publication au BOPI 1998-04-27