Déposée le 24 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SEAPEX HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T Traçabilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAPEX HOLDING domicilié(e) 1, rue du Parc,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 902 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER &ASSOCIÉS S.A.S domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque T Traçabilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEAPEX HOLDING (société anonyme) - 1, rue du Parc,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 433902095
LERNER &ASSOCIÉS S.A.S - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 7 avril 2008 - Concession de licence n°471913 - Publication au BOPI 2008-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471914 - Publication au BOPI 2008-04-07
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Inscription le 15 juin 2010 - Concession de licence n°525780 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Inscription le 15 juin 2010 - Résiliation de licence n°525779 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525777 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Inscription le 15 juin 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°525778 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Inscription le 25 mai 2011 - Résiliation de licence n°549714 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-25
Imprimés, journaux, périodiques, revues, bulletins, livres, manuels, fiches, recueils, catalogues, brochures. Organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; démonstration, présentation et promotion de produits et de services ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils pour la direction et la gestion des entreprises ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à des journaux (pour des tiers) . Télécommunications ; communication (transmission) et diffusion (transmission) d'informations sur réseaux numériques de communication ; communication (transmission) et diffusion (transmission) d'informations sur réseaux télématiques ; agences de presse et d'informations (nouvelles) . Education ; divertissement ; édition sur tous supports, y compris électroniques, d'imprimés, de journaux, de périodiques, de revues, de bulletins, de livres, de manuels, de fiches, de recueils, de catalogues, de brochures ; édition d'ouvrages de toute nature accessibles notamment par réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; publication de textes autres que publicitaires ; concours en matière d'éducation et de divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'images dynamiques ou animées ; production de films, de courts métrages ; production de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo et de films.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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