Déposée le 16 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SEAPEX HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SITS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAPEX HOLDING domicilié(e) 1, rue du Parc,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2287409) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 902 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2287409) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEAPEX HOLDING société anonyme - 1, rue du Parc,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2287409) - 92300 - France - SIREN 433902095
LERNER ET ASSOCIES - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2287409) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation n°2049382 - Publication au BOPI 1995-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 15 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480744 - Publication au BOPI 2008-09-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2005 n°2287409 - Publication au BOPI 2005-05-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Inscription le 19 avril 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184442 - Publication au BOPI 1995-04-19
Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471914 - Publication au BOPI 2008-04-07
Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404162 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404161 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 19 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185354 - Publication au BOPI 1995-05-19
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°404163 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404164 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404166 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404165 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 28 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541352 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-28
Inscription le 28 janvier 2011 - Changement de dénomination n°541353 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-28
Organisation de salons, foires, expositions, conférences, colloques, séminaires, journées d'études.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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