Présentation de la marque l'annuaire A traçabilité
Déposée le 13 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) SEAPEX HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « l'annuaire A traçabilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAPEX HOLDING domicilié(e) 1, rue du Parc,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 902 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER &ASSOCIÉS domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque l'annuaire A traçabilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEAPEX HOLDING (société anonyme) - 1, rue du Parc,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 433902095
LERNER &ASSOCIÉS - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471914 - Publication au BOPI 2008-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Inscription le 15 juin 2010 - Concession de licence n°525780 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525777 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Inscription le 25 mai 2011 - Résiliation de licence n°549714 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-25
Annuaires, répertoires, catalogues, fiches, recueils, brochures, imprimés, journaux, périodiques, revues, bulletins, livres, manuels. Edition sur tous supports, y compris électroniques, d'annuaires, de répertoires, de catalogues, de fiches, de recueils, de brochures, d'imprimés, de journaux, de périodiques, de revues, de bulletins, de livres, de manuels ; édition d'ouvrages de toute nature accessibles notamment par réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; publication de textes autres que publicitaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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