Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTERQUALITE INTERQUALITE-EXPOSITION INTERNATIONALE DES OUTILS DE GESTION DE QUALITE
SEAPEX HOLDING société anonyme

Numéro de dépôt :
95567873
Date de dépôt :
18/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2015

Présentation de la marque INTERQUALITE INTERQUALITE-EXPOSITION INTERNATIONALE DES OUTILS DE GESTION DE QUALITE

Déposée le 18 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SEAPEX HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERQUALITE INTERQUALITE-EXPOSITION INTERNATIONALE DES OUTILS DE GESTION DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAPEX HOLDING domicilié(e) 1, rue du Parc,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2277660) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 902 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2277660) - 75009 - France.

La marque INTERQUALITE INTERQUALITE-EXPOSITION INTERNATIONALE DES OUTILS DE GESTION DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTERQUALITE INTERQUALITE-EXPOSITION INTERNATIONALE DES OUTILS DE GESTION DE QUALITE est expirée depuis le 18 avril 2015.

SEAPEX HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : INTERFINANCES , FORUM MESURE , OPTO EUROPE , ACTU LOGISTIQUE , EXPONANO , JARDIFLOR , SALON INTERNATIONAL DE L'EQUIPEMENT LAITIER SIEL , BIO OPTO , JARDIN &PAYSAGE JARDITEC URBAVERT URBATEC , MAG CE


SEAPEX HOLDING société anonyme - 1, rue du Parc,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2277660) - 92300 - France - SIREN 433902095


LERNER ET ASSOCIES - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2277660) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-38

Errata - Publication au BOPI 1995-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277660 - Publication au BOPI 2004-12-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404161 - Publication au BOPI 2004-12-14

Inscription le 15 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480744 - Publication au BOPI 2008-09-15

Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°404163 - Publication au BOPI 2004-12-14

Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404162 - Publication au BOPI 2004-12-14

Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404164 - Publication au BOPI 2004-12-14

Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission totale de proprié n°404165 - Publication au BOPI 2004-12-14

Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471914 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 14 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404166 - Publication au BOPI 2004-12-14

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Imprimés, journaux et périodiques, livres, catologues et brochures; logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports papier; papier, carton; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, adhésifs (matières collantes photographies, papeterie,) pour la papeterie; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage (à l'exception de celles destinées au rembourrage) notamment sacs et sachets en plastique; caractères d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité; location de matériel publicitaire; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces; publication de textes publicitaires; promotion de produits et de services; distribution de prospectus; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; conseils pour la direction des entreprises (gestion); études de marchés; renseignements statistiques; informations commerciales; services rendus par un franchiseur, à savoir conseils dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale; abonnements de journaux; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions, salons, foires à buts commerciaux ou de publicité.Services d'éducation, de formation, de divertissement, spectacles; activités sportives et culturelles; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives notamment services d'organisation de telles manifestations en vue de leur tenue par des tiers participants; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums; concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, attribution de distinctions; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures explicatives sur tous supports; publication de textes autres que publicitaires; production d'images dynamiques ou animées; production de films, courts métrages; informations relatives aux loisirs.Services de programmation; services de programmation de bases et de banques de données; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; conception, élaboration, mise à jour de logiciels et didactiels; informations en matière d'informatique; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir services de bureaux d'étude, recherche scientifique et industrielle; services juridiques; informations météorologiques; services d'imprimerie; gestion de lieux d'expositions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.