Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Seanova
/
Seaqua
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Seaqua
Seanova, SAS

Numéro de dépôt :
4316627
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2026
Seaqua de Seanova

Présentation de la marque Seaqua

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Seanova auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seaqua » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Seanova domicilié(e) 5 Chemin de Kilourin - 29170 - PLEUVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Seanova, M. Stéphane LOZACHMEUR domicilié(e) 5 CHEMIN de Kilourin - 29170 - PLEUVEN - France.

La marque Seaqua a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seaqua arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

Seanova a également déposé les autres marques suivantes : SEANOVA , SEAMEGA , OMEGA PLANCTON , SEAVEGAN , X.O


Seanova, SAS - 5 Chemin de Kilourin - 29170 - PLEUVEN - France


Seanova, M. Stéphane LOZACHMEUR - 5 CHEMIN de Kilourin - 29170 - PLEUVEN - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; désinfectants ; fongicides ; herbicides ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Poisson ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche .