Marque expirée - Marque en non vigueur

SEAnergy propulsion care
SEANERGY société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3601906
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/10/2018
SEAnergy propulsion care de SEANERGY

Présentation de la marque SEAnergy propulsion care

Déposée le 16 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEANERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SEAnergy propulsion care »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEANERGY domicilié(e) 202, rue Baron Dominique Larrey LA FARLEDE 83210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 611 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme MOULET Avocat domicilié(e) 1, rue Montgrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAnergy propulsion care est expirée depuis le 16 octobre 2018.


SEANERGY société à responsabilité limitée - 202, rue Baron Dominique Larrey LA FARLEDE 83210 - France - SIREN 501611479


Jérôme MOULET Avocat - 1, rue Montgrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-47

Republication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres, moteurs pour bateaux et appareils marins (marine de plaisance et marine professionnelle), générateurs électriques.

Propulseurs à hélice, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres.

Service d'entretien, nettoyage, réparation, pose, maintenance des mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres, moteurs pour bateaux et appareils marins (marine de plaisance et marine professionnelle), générateurs électriques.