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Marques déposées par monsieur Sean Van Court
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INSTINCT INSPIRED APPAREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTINCT INSPIRED APPAREL
M. Sean Van Court, Agissant pour le compte de la société "IN-VISIO" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3995605
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2023
INSTINCT INSPIRED APPAREL de Sean Van Court

Présentation de la marque INSTINCT INSPIRED APPAREL

Déposée par voie électronique le 5 avril 2013 par monsieur Sean Van Court auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTINCT INSPIRED APPAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur Sean Van Court domicilié(e) 17 rue de Montréal - 74100 - Ville la Grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sean Van Court domicilié(e) 17 rue de Montréal - 74100 - Ville la Grand - France.

La marque INSTINCT INSPIRED APPAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTINCT INSPIRED APPAREL est expirée depuis le 5 avril 2023.


M. Sean Van Court, Agissant pour le compte de la société "IN-VISIO" en cours de formation - 17 rue de Montréal - 74100 - Ville la Grand - France


M. Sean Van Court - 17 rue de Montréal - 74100 - Ville la Grand - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.