Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRENCH DEAL
SEAN-K SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3396994
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2025
FRENCH DEAL de SEAN-K

Présentation de la marque FRENCH DEAL

Déposée le 12 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEAN-K auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH DEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEAN-K domicilié(e) 58 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 224 463 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CCK AVOCATS, CORINNE CHAMPAGNER KATZ, S.E.L.A.S.U. domicilié(e) 19, avenue Rapp - 75007 - PARIS - France.

La marque FRENCH DEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCH DEAL arrivera à expiration en date du 12 décembre 2025.

SEAN-K a également déposé les autres marques suivantes : FD music , FD


SEAN-K SARL, SARL - 58 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 485224463


CCK AVOCATS, CORINNE CHAMPAGNER KATZ, S.E.L.A.S.U. - 19, avenue Rapp - 75007 - PARIS - France


Inscription le 5 mai 2008 - Changement d'adresse n°473317 - Publication au BOPI 2008-05-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°489911 - Publication au BOPI 2009-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 19 mars 2014 - Changement d'adresse n°620702 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2015 n°2601477 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-03

Inscription le 26 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°723085 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, vêtements de protection, contre les accidents, les irridations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetteries, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaie, objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis à cigare ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, ustensiles de cuisines ou de ménage en métaux précieux ; vaiselle en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), fourrures (vêtements) ; gants (habillement), foulard, cravates, bonneteries, chaussettes, chaussons, chaussures de plages, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Télécommunications, informations en matières de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondiale. Agence de presse ou d'information (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Publication de livres. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, prêt de livres. Productions de film sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Locations d'enregistrement sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.