Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P ABONEOPANIER.FR PANIERS DE FRUITS ET LEGUMES DE SAISON
sealog, sarl
François GIRARDEAU

Numéro de dépôt :
3732065
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2020
P ABONEOPANIER.FR PANIERS DE FRUITS ET LEGUMES DE SAISON de sealog

Présentation de la marque P ABONEOPANIER.FR PANIERS DE FRUITS ET LEGUMES DE SAISON

Déposée par voie électronique le 21 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sealog et François GIRARDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P ABONEOPANIER.FR PANIERS DE FRUITS ET LEGUMES DE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) sealog domicilié(e) 2 rue des frères Montgolfier BP 70019 86361 CHASSENEUIL DU POITOU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et François GIRARDEAU domicilié(e) 1 rue de la Vallée - 86240 - FONTAINE LE COMTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sealog domicilié(e) 2 rue des frères Montgolfier BP 70019 86361 CHASSENEUIL DU POITOU Cedex - France.

La marque P ABONEOPANIER.FR PANIERS DE FRUITS ET LEGUMES DE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732065.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P ABONEOPANIER.FR PANIERS DE FRUITS ET LEGUMES DE SAISON est expirée depuis le 21 avril 2020.

sealog a également déposé les autres marques suivantes : SIGRES


sealog, sarl - 2 rue des frères Montgolfier BP 70019 86361 CHASSENEUIL DU POITOU Cedex - France - SIREN 3

François GIRARDEAU - 1 rue de la Vallée - 86240 - FONTAINE LE COMTE - France


sealog - 2 rue des frères Montgolfier BP 70019 86361 CHASSENEUIL DU POITOU Cedex - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.