SEALED AIR CORPORATION (US), SOCIETE REGIE PAR LES LOIS DU DELAWARE
Numéro de dépôt :
1505535
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2028
Présentation de la marque ETHAFOAM
Déposée le 28 décembre 1988 par SEALED AIR CORPORATION (US
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ETHAFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SEALED AIR CORPORATION (US), SOCIETE REGIE PAR LES LOIS DU DELAWARE domicilié(e) 200 RIVERFRONT BOULEVARD, ELMWOOD PARK NJ 07407 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque ETHAFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEALED AIR CORPORATION (US), SOCIETE REGIE PAR LES LOIS DU DELAWARE - 200 RIVERFRONT BOULEVARD, ELMWOOD PARK NJ 07407 - États-Unis
ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392839 - Publication au BOPI 2008-12-22
Inscription le 3 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471723 - Publication au BOPI 2008-04-03
Renouvellement sans limitation n°2130064 - Publication au BOPI 1999-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2018 n°2698609 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-20
Résines synthétiques, polymères et plastiques, y compris ceux qui sont extensibles et ceux qui sont déjà étendus, produits fabriqués à partir de ceux-ci, y compris tubes, tringles, barres, poutres, blocs, planches, bandes, pellicules, feuilles, panneaux et autres sections et pièces profilées pour usage dans des fabrications ultérieures et pour usage dans les fondations, sols, murs, plafonds, toits et autres constructions et pour usage dans l'enveloppement, l'emballage, l'empaquetage des produits pour les isoler des heurts et des chocs mécaniques, c'est-à-dire non électriques, et pour usage comme isolant thermique, c'est-à-dire isolation de la chaleur et du froid;et pour usage comme matériaux de flottaison et pouvant flotter, tels que: appareils de sauvetage, bouées, docks, radeaux, bateaux et autres fabrications nautiques;matériaux de construction;matériaux pour l'enveloppement, l'emballage et l'empaquetage;emballages, boîtes, cartons, récipients; isolation thermique et produits isolants thermiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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