Déposée le 24 août 1995 par SEALE Nigel Hamilton
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPOTLIGHT »
Le déposant est SEALE Nigel Hamilton domicilié(e) 7 Leicester Place LONDRES WC2H 7BP,Royaume-Uni (dossier no 2297144) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2297144) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPOTLIGHT est expirée depuis le 24 août 2015.
SEALE Nigel Hamilton - 7 Leicester Place LONDRES WC2H 7BP,Royaume-Uni (dossier no 2297144) - Royaume-Uni
Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2297144) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2005 n°2297144 - Publication au BOPI 2005-09-15
Publication - Publication au BOPI 1995-39
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Republication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Inscription le 15 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656279 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-15
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; appareils et instruments de traitement de données; logiciels; supports d'enregistrement; bases de données et banques de données.Livres; produits de l'imprimerie; photographies; affiches; articles pour la reliure; calendriers; agendas
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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