Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINO
SEALD-SWEET GROWERS, INC. (association de vente coopérative agricole organisée sous les lois de l'Etat de Floride)

Numéro de dépôt :
1433662
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1997

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 3 novembre 1987 par SEALD-SWEET GROWERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEALD-SWEET GROWERS, INC. (association de vente coopérative agricole organisée sous les lois de l'Etat de Floride) domicilié(e) 110 East Oak Avenue, TAMPA, Floride 33601 (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINO est expirée depuis le 3 novembre 1997.

SEALD-SWEET GROWERS a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE , FLORIGOLD , DOMINO , SEALD SWEET , MOR-JUCE , FLORIGOLD , JUSTICE , FLORI-KIST , PRESTIGE


SEALD-SWEET GROWERS, INC. (association de vente coopérative agricole organisée sous les lois de l'Etat de Floride) - 110 East Oak Avenue, TAMPA, Floride 33601 (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Citrons frais et en conserve, jus de citron, produits à base de citrons traités tels que jus de citron concentrés et jus de citron concentrés congelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.