Déposée le 10 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARAPENTE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEAL domicilié(e) 28 QUAI GALLIENI - 92150 - SURESNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEAL, SARL, M. HOMMELL MICHEL domicilié(e) 28 QUAI GALLIENI - 92150 - SURESNES - France.
La marque PARAPENTE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEAL, SARL, M. HOMMELL MICHEL - 28 QUAI GALLIENI - 92150 - SURESNES - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555753 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2020 n°2737485 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-01-24
Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage).
Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international.
Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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