Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SEAL MARINE"
SEAL MARINE LIMITED - Société de droit britannique, domiciliée Bay Tree Hill, Liskeard, CORNWALL PL 14 4 BG.

Numéro de dépôt :
1153900
Date de dépôt :
04/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque "SEAL MARINE"

Déposée le 4 novembre 1980 par la société étrangère SEAL MARINE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SEAL MARINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SEAL MARINE LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET KESSLER, 14 rue de Londres, 75009 PARIS. - France.

La marque "SEAL MARINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "SEAL MARINE" est expirée depuis le 4 novembre 1990.

SEAL MARINE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JOY


SEAL MARINE LIMITED - Société de droit britannique, domiciliée Bay Tree Hill, Liskeard, CORNWALL PL 14 4 BG. - Royaume-Uni


CABINET KESSLER, 14 rue de Londres, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Combinaisons et vêtements étanches pour aquaplane simple ou à voile, navigation à voile, canotage et autres sports nautiques habillements et vêtements chauds.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.