Déposée le 5 février 1980 par SEAL MARINE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SEAL MARINE LIMITED - domicilié(e) Société de droit britannique - Bay Tree Hill, Liskeard, Cornwall PL 14 4 BG - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET KESSLER ILE DE FRANCE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122300.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 5 février 1990.
SEAL MARINE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : "SEAL MARINE" , JOY
SEAL MARINE LIMITED - - Société de droit britannique - Bay Tree Hill, Liskeard, Cornwall PL 14 4 BG - Royaume-Uni
LE CABINET KESSLER ILE DE FRANCE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035
Combinaisons et vêtements étanches pour aquaplane simple ou à voile, navigation à voile, canotage et autres sports nautiques habillements et vêtements chauds.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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