Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SEAL MARINE LIMITED
/
JOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOY
SEAL MARINE LIMITED

Numéro de dépôt :
1108185
Date de dépôt :
27/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JOY

Déposée le 27 septembre 1979 par SEAL MARINE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEAL MARINE LIMITED domicilié(e) société de droit britannique, dont le siège est Bay Tree Liskeard, CORNWALL PL 14 4 BG, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET KESSLER ILE DE FRANCE. - France.

La marque JOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JOY est expirée depuis le 27 septembre 1989.

SEAL MARINE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : "SEAL MARINE" , (Marque figurative)


SEAL MARINE LIMITED - société de droit britannique, dont le siège est Bay Tree Liskeard, CORNWALL PL 14 4 BG, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


LE CABINET KESSLER ILE DE FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015

Combinaisons (vêtements) de plongée sous marine et de sports aquatiques et nautiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.