Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOELAND
SEAGULL (France) S.A.

Numéro de dépôt :
95581044
Date de dépôt :
12/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2005

Présentation de la marque LE GOELAND

Déposée le 12 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SEAGULL (France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GOELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAGULL (France domicilié(e) 10, rue Montgolfier, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 863 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEAGULL (France) S.A. Stéphan Rebours - France.

La marque LE GOELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOELAND est expirée depuis le 12 juillet 2005.


SEAGULL (France) S.A. - 10, rue Montgolfier, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France - SIREN 384863353


SEAGULL (France) S.A. Stéphan Rebours - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Organisation de Transports maritimes et terrestres industriels.Emballage et entreposage de marchandises.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, décharge- ment des navires.Dépôt. Affrêtements maritimes et terrestres