Présentation de la marque Le BON GOÛT by SeaFrance
Déposée le 8 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SEAFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Le BON GOÛT by SeaFrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAFRANCE domicilié(e) 1 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 524 319 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence RAISON REBUFAT domicilié(e) 36 rue Sainte - 13001 - MARSEILLE - France.
La marque Le BON GOÛT by SeaFrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780210.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEAFRANCE, SA - 1 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 377524319
Laurence RAISON REBUFAT - 36 rue Sainte - 13001 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 27 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582837 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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