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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEAFRANCE
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LE BON GOUT BY SEAFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON GOUT BY SEAFRANCE
SEAFRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3764090
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/09/2020
LE BON GOUT BY SEAFRANCE de SEAFRANCE

Présentation de la marque LE BON GOUT BY SEAFRANCE

Déposée le 6 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SEAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE BON GOUT BY SEAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAFRANCE domicilié(e) 1 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 524 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence RAISON REBUFAT domicilié(e) 36 rue Sainte - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque LE BON GOUT BY SEAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON GOUT BY SEAFRANCE est expirée depuis le 6 septembre 2020.

SEAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Equipage SEAFRANCE. SF , Happy Ferry , Le BON GOÛT by SeaFrance


SEAFRANCE, SA - 1 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 377524319


Laurence RAISON REBUFAT - 36 rue Sainte - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 27 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582837 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.