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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Seafoodexport
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Ice Bay
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ice Bay
Seafoodexport, SAS

Numéro de dépôt :
4302377
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2026
Ice Bay de Seafoodexport

Présentation de la marque Ice Bay

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Seafoodexport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ice Bay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Seafoodexport domicilié(e) 8 Boulevard Edouard Herriot - 13008 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 959 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Sussmann domicilié(e) 8 BOULEVARD Edouard Herriot - 13008 - MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Ice Bay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ice Bay arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

Seafoodexport a également déposé les autres marques suivantes : Acadian Pearl , La Perle Acadienne , Lady Bay


Seafoodexport, SAS - 8 Boulevard Edouard Herriot - 13008 - Marseille - France - SIREN 413959610


M. David Sussmann - 8 BOULEVARD Edouard Herriot - 13008 - MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 11 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°703664 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.