Marque enregistrée - Marque en vigueur

Acadian Pearl
Seafoodexport, SAS

Numéro de dépôt :
4308840
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2026
Acadian Pearl de Seafoodexport

Présentation de la marque Acadian Pearl

Déposée le 20 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Seafoodexport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Acadian Pearl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Seafoodexport domicilié(e) 8 Boulevard Edouard Herriot - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 959 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sussmann David domicilié(e) 8 BOULEVARD Edouard Herriot - 13008 - MARSEILLE-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Acadian Pearl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acadian Pearl arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

Seafoodexport a également déposé les autres marques suivantes : La Perle Acadienne , Lady Bay , Ice Bay


Seafoodexport, SAS - 8 Boulevard Edouard Herriot - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 413959610


M. Sussmann David - 8 BOULEVARD Edouard Herriot - 13008 - MARSEILLE-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 21 février 2017 - Retrait partiel n°695270 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 11 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°703664 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.