Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOL MOULES
SEAFARE LTD

Numéro de dépôt :
96647566
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque COOL MOULES

Déposée le 21 octobre 1996 par la société SEAFARE LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOL MOULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la société SEAFARE LTD domicilié(e) OAKUM HOUSE, UNION ROAD KINGSBRIDGE DEVON TQ7 1EQ, Angleterre ROYAUME-UNI - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 021 743 20L .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEAFARE LTD - France.

La marque COOL MOULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOL MOULES est expirée depuis le 21 octobre 2006.

SEAFARE LTD a également déposé les autres marques suivantes : SEAFARE LTD SPECIALISTE EN MOULES EUROPEENNES


SEAFARE LTD - OAKUM HOUSE, UNION ROAD KINGSBRIDGE DEVON TQ7 1EQ, Angleterre ROYAUME-UNI - Royaume-Uni - SIREN 02174320L


SEAFARE LTD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Poisson / coquillages