Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DREAMSWEAR
SEABAY Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3005770
Date de dépôt :
07/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2010

Présentation de la marque DREAMSWEAR

Déposée le 7 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEABAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DREAMSWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEABAY domicilié(e) Le Thurel, 80120 RUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 727 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque DREAMSWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAMSWEAR est expirée depuis le 7 février 2010.

SEABAY a également déposé les autres marques suivantes : CLIKCOLOR , EXATIS , WATERCROSS , EUROVIDEO , EUROPHOTO , EUROSTEREO , KENWORTH , DREAM RUN , STOPSALT


SEABAY Société à Responsabilité Limitée - Le Thurel, 80120 RUE - France - SIREN 417727682


Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes ; disques compact à mémoire morte, disques acoustiques, disques compact audio-vidéo, disques compact optiques, disques magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, logiciels, lecteurs optiques, magnétoscopes, enregistreurs à bandes magnétiques, appareils pour l'enregistrement et la transmission du son et des images, supports d'enregistrement sonore et visuel, supports de données magnétiques et optiques, caméras, appareils d'enregistrement audiovisuels. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), bourses, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuille) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, ceintures, cravates, gants, foulards ; écharpes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.