Déposée le 14 octobre 1998 par la société SEABASE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STEWART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est la société SEABASE LIMITED domicilié(e) UNIT 10, SEABASE INDUSTRIAL ESTATE, TRELOGGAN NEWQUAY, TR7 2SX CORNWALL, U.K, Reg in England and Wales - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 303 636 4L2 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEABASE LIMITED - France.
La marque STEWART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEABASE LIMITED - UNIT 10, SEABASE INDUSTRIAL ESTATE, TRELOGGAN NEWQUAY, TR7 2SX CORNWALL, U.K, Reg in England and Wales - Royaume-Uni - SIREN 3036364L2
SEABASE LIMITED - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
. planches pour le surfing . combinaisons isothermes . vêtements de prêt à porter.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STEWART"
