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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEA YARD HOLDING GENERAL
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SEA YARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA YARD
SEA YARD HOLDING GENERAL S.A.

Numéro de dépôt :
96644636
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2006

Présentation de la marque SEA YARD

Déposée le 1 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SEA YARD HOLDING GENERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEA YARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEA YARD HOLDING GENERAL domicilié(e) 20, quai du Lazaret, 13002 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre GASNIER Société ARNAUD-BENELBAZ-GASNIER - France.

La marque SEA YARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA YARD est expirée depuis le 1 octobre 2006.


SEA YARD HOLDING GENERAL S.A. - 20, quai du Lazaret, 13002 MARSEILLE - France


Maître Jean-Pierre GASNIER Société ARNAUD-BENELBAZ-GASNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Activités de levage et de manutention portuaire