Demande publiée - Marque en non vigueur

PB PAUL BRUN
SEA SUD EST APPELLATIONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96640791
Date de dépôt :
03/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2006

Présentation de la marque PB PAUL BRUN

Déposée le 3 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SEA SUD EST APPELLATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PB PAUL BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro .

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEA SUD EST APPELLATIONS domicilié(e) Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEA SUD EST APPELLATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRDISSIME , LA TOUR D'AURE , "FINES GREFFES" , PB PAUL BRUN , MARENJOL , CLAIRDIE CONCERTO POUR FLUTE EN DIE MAJEUR , LA TOUR D'AURE , FONTAILLY LE CREMANT DES DIEUX NOM DE DIE , TRADITION , (Marque figurative)


SEA SUD EST APPELLATIONS (Société Anonyme) - Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France - SIREN 382748986


CABINET LAVOIX LYON - France


Inscription le 27 octobre 1997 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°244815 - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1997-10-27

Vins d'appellation Clairette de Die contrôlée