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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEA SUD EST APPELLATIONS
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CHANQUEYRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANQUEYRAS
SEA SUD EST APPELLATIONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96633390
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2006

Présentation de la marque CHANQUEYRAS

Déposée le 2 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SEA SUD EST APPELLATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANQUEYRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEA SUD EST APPELLATIONS domicilié(e) Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque CHANQUEYRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANQUEYRAS est expirée depuis le 2 juillet 2006.

SEA SUD EST APPELLATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRDISSIME , LA TOUR D'AURE , "FINES GREFFES" , PB PAUL BRUN , MARENJOL , CLAIRDIE CONCERTO POUR FLUTE EN DIE MAJEUR , LA TOUR D'AURE , FONTAILLY LE CREMANT DES DIEUX NOM DE DIE , PB PAUL BRUN , TRADITION


SEA SUD EST APPELLATIONS Société Anonyme - Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France - SIREN 382748986


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Vins d'Appellation Clairette de Die contrôlée