Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEA SIGNALISATION LES SIGNES DE LA PERFORMANCE
SEA SIGNALISATION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3442348
Date de dépôt :
25/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/07/2026
SEA SIGNALISATION LES SIGNES DE LA PERFORMANCE de SEA SIGNALISATION

Présentation de la marque SEA SIGNALISATION LES SIGNES DE LA PERFORMANCE

Déposée le 25 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) SEA SIGNALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEA SIGNALISATION LES SIGNES DE LA PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEA SIGNALISATION domicilié(e) 20-22 rue Pierre Mendès France - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 861 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque SEA SIGNALISATION LES SIGNES DE LA PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEA SIGNALISATION LES SIGNES DE LA PERFORMANCE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

SEA SIGNALISATION a également déposé les autres marques suivantes : NIXEA , OXEAN , SIXTO , XEÉNIA , SEA


SEA SIGNALISATION, Société anonyme - 20-22 rue Pierre Mendès France - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 334861770


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2016 n°2620299 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-07

Appareils et instruments de signalisation. Signalisation lumineuse ou mécanique. Feux tricolores. Feux de signalisation. Feux de signalisation tricolores. Feux de signalisation lumineuse. Bornes routières lumineuses ou mécaniques. Balises lumineuses. Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux. Tableaux d'affichage électroniques. Boîtiers de signalisation. Boîtiers de signalisation pour piétons. Boîtiers de signalisation lumineuse. Boîtiers de signalisation lumineuse tricolore. Dispositifs sonores de signalisation. Dispositifs actifs de signalisation routière. Dispositifs de contrôle et de commande des feux de carrefour routiers. Automates de commande de dispositifs de signalisation.Construction, entretien, réparation d'appareils et d'instruments de signalisation.Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs relatifs à la signalisation. Etudes de projets techniques relatifs à la signalisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.