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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEA SIGNALISATION
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OXEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXEAN
SEA SIGNALISATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3903105
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/03/2022
OXEAN de SEA SIGNALISATION

Présentation de la marque OXEAN

Déposée le 7 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) SEA SIGNALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OXEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEA SIGNALISATION domicilié(e) 20/22 rue Pierre Mendès France - 69120 - Vaulx en Velin - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 861 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque OXEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXEAN est expirée depuis le 7 mars 2022.

SEA SIGNALISATION a également déposé les autres marques suivantes : NIXEA , SEA SIGNALISATION LES SIGNES DE LA PERFORMANCE , SIXTO , XEÉNIA , SEA


SEA SIGNALISATION, Société Anonyme - 20/22 rue Pierre Mendès France - 69120 - Vaulx en Velin - France - SIREN 334861770


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Feux de signalisation pour la circulation ; feux tricolores ; feux de signalisation lumineux ; boîtiers de signalisation ; boîtiers de signalisation pour les piétons ; boîtiers de signalisation lumineuse ; dispositifs sonores de signalisation ; haut-parleurs ; émetteurs de signaux électroniques ; dispositifs de contrôle et de commande de feux de signalisation ; appareils et instruments de signalisation ; signalisation lumineuse ou mécanique ; panneaux de signalisation lumineuse ou mécanique.