Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA SHEPHERD CONSERVATION SOCIETY
SEA SHEPHERD FRANCE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4093229
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2024
SEA SHEPHERD CONSERVATION SOCIETY de SEA SHEPHERD FRANCE

Présentation de la marque SEA SHEPHERD CONSERVATION SOCIETY

Déposée le 23 mai 2014 par l'association loi 1901 SEA SHEPHERD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEA SHEPHERD CONSERVATION SOCIETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SEA SHEPHERD FRANCE domicilié(e) 22 rue Boulard - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 870 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEA SHEPHERD FRANCE, Mle Blancher Marine domicilié(e) 22 rue Boulard - 75014 - PARIS - France.

La marque SEA SHEPHERD CONSERVATION SOCIETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093229.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA SHEPHERD CONSERVATION SOCIETY est expirée depuis le 23 mai 2024.

SEA SHEPHERD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEA SHEPHERD ANTARCTICA 2009-2010 Operation Waltzing Matilda , STOP THE GRIND , OPERATION REQUIEM , DIVINE WIND SEA SHEPHERD ANTARCTIC WHALE DEFENSE CAMPAIGN BB OPERATION 2011 2012 , SEA SHEPHERD , OPERATION RELENTLESS SEA SHEPHERD WHALE DEFENCE CAMPAIGN 2013/2014 , OPERATION MUSASHI SEA SHEPHERD ANTARCTICA V 2008-2009 , "Ocean Nation" , "Nation Ocean" , SEASHEPHERD.ORG OPERATION MIGALOO '07 '08


SEA SHEPHERD FRANCE, Association Loi 1901 - 22 rue Boulard - 75014 - PARIS - France - SIREN 498870377


SEA SHEPHERD FRANCE, Mle Blancher Marine - 22 rue Boulard - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694707 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

T-shirts ; sweats ; casquettes ; bonnets ; polos ; chemises ; vêtements.