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Marques déposées par l'association loi 1901 SEA SHEPHERD FRANCE
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OPERATION RELENTLESS SEA SHEPHERD WHALE DEFENCE CAMPAIGN 2013/2014
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERATION RELENTLESS SEA SHEPHERD WHALE DEFENCE CAMPAIGN 2013/2014
SEA SHEPHERD FRANCE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4093889
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2024
OPERATION RELENTLESS SEA SHEPHERD WHALE DEFENCE CAMPAIGN 2013/2014 de SEA SHEPHERD FRANCE

Présentation de la marque OPERATION RELENTLESS SEA SHEPHERD WHALE DEFENCE CAMPAIGN 2013/2014

Déposée le 27 mai 2014 par l'association loi 1901 SEA SHEPHERD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OPERATION RELENTLESS SEA SHEPHERD WHALE DEFENCE CAMPAIGN 2013/2014 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SEA SHEPHERD FRANCE domicilié(e) 22 rue Boulard - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 870 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEA SHEPHERD FRANCE, Mle Blancher Marine domicilié(e) 22 rue Boulard - 75014 - PARIS - France.

La marque OPERATION RELENTLESS SEA SHEPHERD WHALE DEFENCE CAMPAIGN 2013/2014 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERATION RELENTLESS SEA SHEPHERD WHALE DEFENCE CAMPAIGN 2013/2014 est expirée depuis le 27 mai 2024.

SEA SHEPHERD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEA SHEPHERD ANTARCTICA 2009-2010 Operation Waltzing Matilda , STOP THE GRIND , OPERATION REQUIEM , DIVINE WIND SEA SHEPHERD ANTARCTIC WHALE DEFENSE CAMPAIGN BB OPERATION 2011 2012 , SEA SHEPHERD , OPERATION MUSASHI SEA SHEPHERD ANTARCTICA V 2008-2009 , "Ocean Nation" , "Nation Ocean" , SEASHEPHERD.ORG OPERATION MIGALOO '07 '08 , ZERO TOLERANCE SEA SHEPHERD WHALE DEFENSE CAMPAIGN 2012/13


SEA SHEPHERD FRANCE, Association Loi 1901 - 22 rue Boulard - 75014 - PARIS - France - SIREN 498870377


SEA SHEPHERD FRANCE, Mle Blancher Marine - 22 rue Boulard - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet partiel n°647063 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

T-shirts, sweats, casquettes, bonnets, polos, chemises, et tout autre vêtement.