OPERATION MUSASHI SEA SHEPHERD ANTARCTICA V 2008-2009
Présentation de la marque OPERATION MUSASHI SEA SHEPHERD ANTARCTICA V 2008-2009
Déposée le 30 mai 2014 par l'association loi 1901 SEA SHEPHERD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OPERATION MUSASHI SEA SHEPHERD ANTARCTICA V 2008-2009 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OPERATION MUSASHI SEA SHEPHERD ANTARCTICA V 2008-2009 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094725.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERATION MUSASHI SEA SHEPHERD ANTARCTICA V 2008-2009 est expirée depuis le 30 mai 2024.
SEA SHEPHERD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667761 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25