Marque enregistrée - Marque en vigueur

"Ocean Nation"
Sea Shepherd France, Association

Numéro de dépôt :
4168424
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2025
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Présentation de la marque "Ocean Nation"

Déposée par voie électronique le 26 mars 2015 par la société Sea Shepherd France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Ocean Nation" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la société Sea Shepherd France domicilié(e) 22 Rue Boulard - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 870 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul Watson domicilié(e) 22 rue Boulard - 75014 - Paris - France.

La marque "Ocean Nation" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Ocean Nation" arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

Sea Shepherd France a également déposé les autres marques suivantes : SEA SHEPHERD ANTARCTICA 2009-2010 Operation Waltzing Matilda , STOP THE GRIND , OPERATION REQUIEM , DIVINE WIND SEA SHEPHERD ANTARCTIC WHALE DEFENSE CAMPAIGN BB OPERATION 2011 2012 , SEA SHEPHERD , OPERATION RELENTLESS SEA SHEPHERD WHALE DEFENCE CAMPAIGN 2013/2014 , OPERATION MUSASHI SEA SHEPHERD ANTARCTICA V 2008-2009 , "Nation Ocean" , SEASHEPHERD.ORG OPERATION MIGALOO '07 '08 , ZERO TOLERANCE SEA SHEPHERD WHALE DEFENSE CAMPAIGN 2012/13


Sea Shepherd France, Association - 22 Rue Boulard - 75014 - Paris - France - SIREN 498870377


M. Paul Watson - 22 rue Boulard - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).