Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Rhône, la Mallette des Merveilles du fleuve Outil magique et pédagogique pour un lien entre les jeunes riverains
Association SeA Science et Art, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3826152
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/04/2021
le Rhône, la Mallette des Merveilles du fleuve Outil magique et pédagogique pour un lien entre les jeunes riverains de SeA Science et Art

Présentation de la marque le Rhône, la Mallette des Merveilles du fleuve Outil magique et pédagogique pour un lien entre les jeunes riverains

Déposée le 26 avril 2011 par l'association loi 1901 SeA Science et Art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « le Rhône, la Mallette des Merveilles du fleuve Outil magique et pédagogique pour un lien entre les jeunes riverains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 SeA Science et Art domicilié(e) dont le siège est Maison du Confluent, 1 Place du Général Leclerc - 69350 - LA MULATIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître KAEMPF Thomas, Avocat domicilié(e) 30 rue Servient - 69003 - LYON - France.

La marque le Rhône, la Mallette des Merveilles du fleuve Outil magique et pédagogique pour un lien entre les jeunes riverains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Rhône, la Mallette des Merveilles du fleuve Outil magique et pédagogique pour un lien entre les jeunes riverains est expirée depuis le 26 avril 2021.


Association SeA Science et Art, Association Loi de 1901 - dont le siège est Maison du Confluent, 1 Place du Général Leclerc - 69350 - LA MULATIERE - France


Maître KAEMPF Thomas, Avocat - 30 rue Servient - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, album, livres, cartes, prospectus, brochures, dessins, photographies, tableaux, aquarelles, mallette pédagogique.

Imprimerie.

Éducations, formations, activités culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, publications de livres, productions de films sur bande vidéo, montages de bandes vidéo, services de photographies, organisation et conduite de colloques conférences et congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publications électroniques de livres et périodiques en ligne.