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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEA FRANCE - B.2.L
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SEA l'automatisme Haute Fiabilité de portes et portails
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA l'automatisme Haute Fiabilité de portes et portails
SEA FRANCE - B.2.L. Société anonyme

Numéro de dépôt :
98732518
Date de dépôt :
11/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2008

Présentation de la marque SEA l'automatisme Haute Fiabilité de portes et portails

Déposée le 11 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SEA FRANCE - B.2.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEA l'automatisme Haute Fiabilité de portes et portails » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEA FRANCE - B.2.L domicilié(e) 1 Bis rue du Chemin de la Ligne de l'Est, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 871 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.L.E.F.J. SELARL au cap 50.000 F - France.

La marque SEA l'automatisme Haute Fiabilité de portes et portails a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA l'automatisme Haute Fiabilité de portes et portails est expirée depuis le 11 mai 2008.


SEA FRANCE - B.2.L. Société anonyme - 1 Bis rue du Chemin de la Ligne de l'Est, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 384871190


S.L.E.F.J. SELARL au cap 50.000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Dispositifs pour l'ouverture automatique de portails, portes, barrières et d'autres ventaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.