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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEA CAP IMMOBILIER
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SCI
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCI
SEA CAP IMMOBILIER S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3377236
Date de dépôt :
24/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2015
SCI de SEA CAP IMMOBILIER

Présentation de la marque SCI

Déposée le 24 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEA CAP IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEA CAP IMMOBILIER domicilié(e) 124 Avenue du 3 Septembre,06320 CAP D'AIL - 06320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 198 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SEA CAP IMMOBILIER domicilié(e) 10 AV DU 3 SEPTEMBRE,06320 CAP D AIL - 06320 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCI est expirée depuis le 24 août 2015.


SEA CAP IMMOBILIER S.A.R.L. - 124 Avenue du 3 Septembre,06320 CAP D'AIL - 06320 - France - SIREN 351198973


SARL SEA CAP IMMOBILIER - 10 AV DU 3 SEPTEMBRE,06320 CAP D AIL - 06320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

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