Déposée le 9 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEA BRIGHT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEA BRIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEA BRIGHT domicilié(e) 29 Avenue de Saint-Menet, 13011 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.
La marque SEA BRIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA BRIGHT est expirée depuis le 9 novembre 1999.
SEA BRIGHT (SARL) - 29 Avenue de Saint-Menet, 13011 MARSEILLE - France
Cabinet ROMAN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Inscription le 9 mars 1998 - Concession de licence n°251076 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 5 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204653 - Publication au BOPI 1996-08-05
Appareils de locomotion par terre, par air et par eau, notamment planches à voile, surfs.Pantalons, chemises, pull-overs, chaussettes, combinaisons, sur-vêtements, anoraks, chaussures, casquettes. Articles et matériel de sports nautiques, de ski et sports dits de glisse
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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