Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Suède Sauna
SARL SE des ETS MOUGEL Henri & Fils

Numéro de dépôt :
4056752
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/12/2023
Suède Sauna de SE des ETS MOUGEL Henri & Fils

Présentation de la marque Suède Sauna

Déposée le 19 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SE des ETS MOUGEL Henri & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Suède Sauna » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SE des ETS MOUGEL Henri & Fils domicilié(e) 12 Traverse du Daval - 88250 - LA BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SE des ETS MOUGEL Henri & Fils domicilié(e) 12 Traverse du Daval - 88250 - LA BRESSE - France.

La marque Suède Sauna a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suède Sauna est expirée depuis le 19 décembre 2023.


SARL SE des ETS MOUGEL Henri & Fils - 12 Traverse du Daval - 88250 - LA BRESSE - France


SE des ETS MOUGEL Henri & Fils - 12 Traverse du Daval - 88250 - LA BRESSE - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

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