Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSERM
SE COSERM, SARL

Numéro de dépôt :
4038143
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2023
COSERM de SE COSERM

Présentation de la marque COSERM

Déposée le 8 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SE COSERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COSERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SE COSERM domicilié(e) ZAC DU CLOS AUX POIS, 6-8 RUE DE LA CLOSERIE, CE4812 LISSES - 91048 - EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 309 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SE COSERM, Mme POTTER MONIQUE domicilié(e) ZAC DU CLOS AUX POIS, 6-8 RUE DE LA CLOSERIE, CE4812 LISSES - 91048 - EVRY CEDEX - France.

La marque COSERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSERM est expirée depuis le 8 octobre 2023.


SE COSERM, SARL - ZAC DU CLOS AUX POIS, 6-8 RUE DE LA CLOSERIE, CE4812 LISSES - 91048 - EVRY CEDEX - France - SIREN 413309592


SE COSERM, Mme POTTER MONIQUE - ZAC DU CLOS AUX POIS, 6-8 RUE DE LA CLOSERIE, CE4812 LISSES - 91048 - EVRY CEDEX - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Imprimantes industrielles codes à barres ; logiciels de création d'étiquettes.