Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDVA
/
CELLIER DES COLLINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DES COLLINES
SDVA, SARL

Numéro de dépôt :
3201916
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2022
CELLIER DES COLLINES de SDVA

Présentation de la marque CELLIER DES COLLINES

Déposée le 23 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CELLIER DES COLLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDVA domicilié(e) 19 AVENUE EDOUARD BABOU, BP 90 - 11205 - LEZIGNAN CORBIERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 026 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL SDVA domicilié(e) 19 AVENUE EDOURAD BABOU, BP 90 - 11205 - LEZIGNAN CORBIERES CEDEX - France.

La marque CELLIER DES COLLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER DES COLLINES est expirée depuis le 23 décembre 2022.

SDVA a également déposé les autres marques suivantes : SDVA VOTRE COURTIER EN ASSURANCES ET PLACEMENTS


SDVA, SARL - 19 AVENUE EDOUARD BABOU, BP 90 - 11205 - LEZIGNAN CORBIERES CEDEX - France - SIREN 391026226


SARL SDVA - 19 AVENUE EDOURAD BABOU, BP 90 - 11205 - LEZIGNAN CORBIERES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2012 n°2513381 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-02

Boissons alcooliques (à l'exception de Bières)