Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONIE D'UNE NUIT
SDVA Frédéric Roger S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3239814
Date de dépôt :
24/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2013
HARMONIE D\'UNE NUIT de SDVA Frédéric Roger

Présentation de la marque HARMONIE D'UNE NUIT

Déposée le 24 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDVA Frédéric Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARMONIE D'UNE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDVA Frédéric Roger domicilié(e) 19, Avenue Edouard Babou,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 026 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDVA Frédéric Roger domicilié(e) 19, Avenue Edouard Babou,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France.

La marque HARMONIE D'UNE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIE D'UNE NUIT est expirée depuis le 24 juillet 2013.


SDVA Frédéric Roger S.A.R.L. - 19, Avenue Edouard Babou,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France - SIREN 391026226


SDVA Frédéric Roger - 19, Avenue Edouard Babou,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

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