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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV
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THE ORIGINAL QUALITY OF AMERICA CLASSIC FOODS
Marque expirée - Marque en non vigueur

THE ORIGINAL QUALITY OF AMERICA CLASSIC FOODS
SDV SAS

Numéro de dépôt :
98718254
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2018

Présentation de la marque THE ORIGINAL QUALITY OF AMERICA CLASSIC FOODS

Déposée le 10 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THE ORIGINAL QUALITY OF AMERICA CLASSIC FOODS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV domicilié(e) ZA Le Pont Neuf Salles d'Angles (dossier no 2364091) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDV domicilié(e) ZA Le Pont Neuf Salles D'Angles (dossier no 2364091) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE ORIGINAL QUALITY OF AMERICA CLASSIC FOODS est expirée depuis le 10 février 2018.

SDV a également déposé les autres marques suivantes : TEQUILITA , LES MARCHES DES AMERIQUES , SAN MATEO , MAYAGAVE , TACOS Y TAPAS , QUINOALGUES , CAIPIRINHA CARNAVAL , Foods globe trotter , GUERRISOL BY GUERRIDA , Mexican Box


SDV SAS - ZA Le Pont Neuf Salles d'Angles (dossier no 2364091) - France - SIREN 313619843


SDV - ZA Le Pont Neuf Salles D'Angles (dossier no 2364091) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30

Renouvellement sans limitation le 15 février 2008 n°2364091 - Publication au BOPI 2008-02-15

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Conserves alimentaires à savoir: conserves de viande, de poisson, de volaille et de légumes ; sauces à salade. Préparations faites de céréales et de farines ; miel, sauces, épices ; pâtisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.